|
Conditions générales d'utilisation
Acceptation des conditions par l'utilisateur
En utilisant ce site, vous acceptez toutes les conditions, modalités et stipulations comprises ou référencées dans ce document (ci-après : " les conditions d'utilisation "). Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces conditions d'utilisation, à notre discrétion. Veuillez consulter ce document régulièrement afin de demeurer informé des changements qui peuvent y être apportés. La poursuite de votre utilisation de ce site après l'inclusion de toutes modifications aux conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
RESTRICTIONS D'UTILISATION
Attention ce site web est réservé à un public majeur et averti et est conforme à toutes les réglementations en vigueur. Il contient des textes, photos et vidéos classés X qui peuvent être choquantes pour certaines sensibilités. Son accès est soumis à l’acceptation pleine et entière des conditions énoncées ci-après, je certifie sur l’honneur :
1) être majeur selon la loi en vigueur dans mon lieu de résidence,
2) que les lois de mon état ou mon pays m’autorisent à accéder à ce site et que ce site a le droit de me transmettre de telles données,
3) être informé du caractère pornographique du site auquel j’accède,
4) et m’interdire de poursuivre la société éditrice dans le cadre de toute poursuite judiciaire de quelque nature que ce soit,
5) consulter ce site à titre personnel sans impliquer de quelque manière que ce soit une société privée ou un organisme public.
Je m’engage sur l’honneur à:
1)ne pas faire état de l’existence de ce site et a ne pas en diffuser le contenu à des mineurs,
2) utiliser tous les moyens permettant d’empêcher l’accès de ce site à tout mineur,
3) à utiliser tous les moyens nécessaires pour bloquer l’accès de ce site à des mineurs à partir de mon ordinateur et
4) à assumer ma responsabilité si un mineur accède à ce site à cause de négligences de ma part : absence de protection de l’ordinateur personnel, absence de logiciel de censure, divulgation ou perte du mot de passe ou code de sécurité et/ou du code confidentiel,
5) assumer ma responsabilité si une ou plusieurs de mes présentes déclarations sont inexactes.
CONTENU DU SITE
VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE CE SITE PEUT CONTENIR DU MATÉRIEL NON ÉDITÉ ET QU'UNE CERTAINE PARTIE DE CE MATÉRIEL PEUT ÊTRE À CARACTÈRE PORNOGRAPHIQUE OU PEUT VOUS OFFENSER. VOUS ACCEPTEZ D'ACCÉDER À CE MATÉRIEL À VOS PROPRES RISQUES ET RECONNAISSEZ QU'EN AUCUN CAS CLUBADULTE SES SUBSIDIAIRES OU SES BAILLEURS DE LICENCE POURRONT ÊTRE TENU RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS À CE MATÉRIEL.
Droits de propriété
Vous reconnaissez et acceptez que tout le contenu et les éléments disponibles sur ce site sont protégés par droits de propriété intellectuelle, Renseignements légaux de commerce, Renseignements légaux de service, brevets, secrets commerciaux, ou autres droits de propriété prévus par la loi. Sauf l'autorisation expresse des administrateurs du site, vous vous engagez à ne pas vendre, vendre sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher en public, produire en public, publier, adapter, éditer, ou créer des œuvres dérivées de ces contenu et éléments. Nonobstant ce qui précède, vous pouvez imprimer ou télécharger une copie du contenu ou des éléments de ce site sur un ordinateur pour votre usage personnel et non commercial, sous condition de respecter tout droit d'auteur et autres avis de propriété. Il est interdit d'effectuer la collecte systématique de données ou autre forme de contenu provenant de ce site pour créer ou compiler, directement ou indirectement, une collection, une compilation, une base de données ou un annuaire sans l'autorisation écrite des administrateurs du site. De plus, il est interdit de faire usage du contenu ou des éléments de ce site pour toute autre utilisation que celles explicitement autorisées dans ces conditions d'utilisation.
Tel que mentionné précédemment, la reproduction, la copie ou la redistribution de tout élément de contenu ou de design de ce site à des fins commerciales est strictement interdite sans l'autorisation expresse et écrite des administrateurs du site, Pour obtenir des informations au sujet de la demande d'une telle autorisation, cliquez ici.
LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
LES ADMINISTRATEURS DU SITE ET SES SUBSIDIAIRES ET SES BAILLEURS DE LICENCE NE PEUVENT ÊTRE TENU RESPONSABLES EN AUCUN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER CE SITE. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE DANS TOUS LES CAS, QUE LA RESPONSABILITÉ PRÉSUMÉE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT, UN TORT, UNE NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ OBJECTIVE, OU AUTRE. CERTAINES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES ET GOUVERNEMENTS NE PERMETTANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, LA RESPONSABILITÉ DE CLUBADULTE.COM À L'INTÉRIEUR DE CES TERRITOIRES DE COMPÉTENCE JURIDIQUE SERA CONSÉQUEMMENT LIMITÉE SELON LES DISPOSITIONS PERMISES PAR LA LOI.
Résiliation
les administrateurs du site se réserve le droit de résilier votre accès à ce site en tout ou en partie, avec ou sans préavis, à sa seule discrétion.
LOI 18 U.S.C. 2257
En application de la loi fédérale américaine concernant le maintient et la classification de documents légaux (Loi 18 U.S.C. 2257), tous les acteurs, modèles, actrices sur le site clubadulte.com étaient d'âge légal (plus de 18 ans) lors de la prise des photos, tournage ou tout matériel visuel d’actes sexuels explicites.
Les documents permettant de vérifier l'âge des modèles sont maintenus par un représentant.
|